Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle

 

  1. Responsable du contenu du site

 

Adresse du Site de vente : www.manerty.com

Dénomination : MANERTY

Forme : Société par actions simplifiée

Capital social : 90.000 Euros

Site internet : www.manerty.com

Siège social : 2 rue Gustave Eiffel, Technopole de l’Aube, 10430 Rosières-près-Troyes

Immatriculation : numéro R.C.S. : 953 418 316

 

  1. Directeur de la publication du site

 

Guillaume Marquier

Adresse email : hello@manerty.com

 

  1. Hébergement du site et autres informations

 

Ce site est hébergé par: O2Switch

Raison sociale : SAS

Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

 

  1. Contenu du site, ci-après désigné, le « Site » :

 

La société MANERTY (ci-après désignée « MANERTY ») s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. MANERTY ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification. En outre, MANERTY décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

 

  1. Liens vers d’autres sites

 

MANERTY peut proposer sur son Site des liens vers d’autres sites, des réseaux sociaux, ou des sites de partenaires ou de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où MANERTY a pu juger opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites.

 

MANERTY ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

  1. Propriété Intellectuelle

 

L’accès au site de MANERTY confère à chaque utilisateur, un droit d’usage privé non cessible et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce Site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, vidéos, logos, marques constituent des œuvres ou créations au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces œuvres et créations sont la propriété exclusive de MANERTY ou peuvent lui être confiées par le biais de licences de tiers. De même, le Site en tant que tel, est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle.

 

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, de tout ou partie du Site de MANERTY qui pourrait être faite sans le consentement préalable de cette dernière ou de ses ayants-droit, est illicite.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que tout vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de MANERTY, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

 

  1. Indisponibilité du Site

 

MANERTY s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. MANERTY ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit, en ce compris les opérations de maintenance ou de mise à jour du Site.

 

  1. Données nominatives – cookies

 

MANERTY s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez, notamment celles ayant un caractère personnel, ou lorsqu’il s’agit de commentaires ou de courriels concernant le Site.

 

En général, le Site peut être visité sans donner aucune information personnelle. Cependant, en se rendant sur le Site, le serveur web peut enregistrer automatiquement certaines informations telles que l’adresse IP (Internet Protocol) et d’autres informations telles que le nom de fournisseur de service Internet, le système de navigation, le système d’exploitation et la langue utilisée, le site à partir duquel la connexion est effectuée, les mots clés et les technologies ajoutées au système de navigation disponible pour l’affichage du contenu, les pages du Site qui sont consultées et l’ordre de consultation, ainsi que la date et la durée de la visite.

 

Par ailleurs, des données personnelles sont susceptibles d’être collectées et traitées concernant les visiteurs du Site dans le cadre des échanges d’informations sur les produits et services et ensuite des commandes. Ainsi, en cas d’appel ou de correspondance par le biais d’un courriel ou en utilisant d’autres supports, telle que la fiche contact du Site, certaines coordonnées ainsi que l’objet du message et les autres informations communiquées peuvent faire l’objet d’un traitement uniquement pour répondre aux demandes et commandes de produits et services, et en assurer le suivi.

 

Aucun autre traitement, ni aucun transfert des données personnelles ainsi collectées, à destination de tiers, ne sera effectué à quelque titre que ce soit.

 

Le seul transfert de données personnelles susceptible d’être réalisé, serait dans le cadre d’une demande des autorités publiques ou judiciaires, ou des forces de l’ordre, afin de se conformer aux lois et règlements applicables.

 

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites qui ne sont pas soumis aux présentes règles. Nous invitons les visiteurs à prendre connaissance des règles mises à disposition par les autres sites.

 

En application des réglementations nationales et européennes en vigueur, loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 et du Règlement UE 2016/679, le visiteur du Site dispose, d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition et de portabilité s’agissant des informations le concernant. L’ensemble des droits et protections au titre du traitement des données personnelles figurent également dans le formulaire RGPD présent sur le Site.

 

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités qui vous seront communiquées par le Responsable de traitement, que vous pouvez contacter par courriel à l’adresse suivante : adresse email : hello@manerty.com.

 

9.Cookies

 

Le Site peut utiliser des cookies. Un cookie est un fichier texte stocké sur un ordinateur lors de la visite du Site. Ils permettent d’identifier l’ordinateur du visiteur lors de votre prochaine visite.

 

Lors de la visite du Site il se peut, selon les choix exprimés par le paramétrage du navigateur, que soient installés divers cookies sur le disque dur de l’ordinateur. Les cookies installés peuvent être lus pendant la durée de validité de chaque cookie ou jusqu’à ce que ledit cookie soit supprimé.

 

Les cookies seront utilisés principalement pour analyser la performance du Site à partir d’informations anonymes sur la navigation effectuée (par exemple : pages vues, nombre de visites, etc.). Ceci est effectué uniquement à des fins d’analyse.

Les cookies ne permettent en aucun cas une identification personnelle et sont conçus pour être utilisés uniquement par le propriétaire du Site.

 

Le visiteur peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » de façon globale ou au cas par cas en ajustant les paramètres de son navigateur.